1 – Édition du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://bonsplans-coiffure.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : MELANIE HOCHEDEZ – Contact @ : cliquez ici CONTACT – Adresse : 291, avenue de Dunkerque 59160 LOMME.

Identification de l’entreprise : SARL MELANIE HOCHEDEZ au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : 75288048400023 – Adresse postale : 291, avenue de Dunkerque 59160 LOMME –

https://bonsplans-coiffure.com/cgv 

Directeur de la publication : MME MELANIE HOCHEDEZ – Contact : debreu.melanie@gmail.com.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : MME HOCHEDEZ – cliquez ici CONTACT 

Autres contributeurs : Agence de communication : EPICUREO ONLINE – Lille

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

MELANIE HOCHEDEZ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. MELANIE HOCHEDEZ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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